Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Estevan Pinelli-Timmerman
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nom commercial : LuxAvenue
SIREN : 999 162 209
SIRET : 999 162 209 00012
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Adresse de l’établissement :
18 Chemin des Muchots
59237 Verlinghem
France
Email de contact :
sav.luxavenue@gmail.com
Téléphone :
07 60 03 05 05
Régime fiscal :
Micro-entreprise – Franchise en base de TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Responsable du site / Directeur de la publication
Le responsable du site et directeur de la publication est :
Estevan Pinelli
Contact :
sav.luxavenue@gmail.com
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
4. Activité
LuxAvenue exerce une activité de :
Achat, vente et revente à distance, sur internet, de vêtements, sacs et articles de maroquinerie de luxe de seconde main.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site LuxAvenue (textes, visuels, images, logos, identité graphique, storytelling, structure du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
6. Marques et affiliation
Les marques citées sur le site (notamment Louis Vuitton, Chanel, Hermès, Gucci et autres maisons de luxe) sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.
LuxAvenue est une entreprise indépendante spécialisée dans la revente d’articles de luxe d’occasion et n’est affiliée à aucune maison de luxe.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation commerciale (traitement des commandes, livraison, service client).
Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.
Toute demande peut être adressée à :
sav.luxavenue@gmail.com
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec LuxAvenue.
Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur demande.
